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Freehold/HGB, et ce que cela veut dire ici

Ici, toutes les agences annoncent les terrains comme Freehold. J'écris Freehold/HGB, parce que c'est exactement cela: pleine propriété pour un acheteur indonésien, HGB pour un acheteur étranger, et convertible de l'un à l'autre. Pour un étranger, cela veut dire un HGB, Hak Guna Bangunan, le droit enregistré de construire sur le terrain et de l'utiliser, détenu par l'intermédiaire d'une société indonésienne PMA : le titre le plus élevé qu'un étranger puisse détenir. La pleine propriété indonésienne elle-même, le Hak Milik, est réservée aux ressortissants indonésiens. Sur ce terrain, la conversion est déjà faite. Le titre est un HGB enregistré, la société qui le détient existe et est en règle, et les deux se vendent ensemble : rien de cette étape ne vous reste à organiser.

La durée est de 30 + 20 + 30 ans, renouvelée sur place plutôt que renégociée, et au terme de ce cycle le PP 18/2021 prévoit une nouvelle attribution sur le même terrain. Elle se demande sur place, de sorte que le titre se détient et se valorise comme du foncier et non comme un bail qui s'épuise : la valeur reste chez celui qui le détient, et ce que fait le marché d'ici à une revente vous revient au lieu de se dissiper avec une durée qui se raccourcit. À la revente, le titre se transmet comme n'importe quel titre indonésien enregistré. Vous cédez les parts et l'acheteur reprend la société telle quelle, titre, licences et zonage intacts. Ou vous vendez le terrain lui-même : un certificat HGB se transfère à une autre société indonésienne, à capitaux étrangers ou locaux, par acte devant un PPAT puis réenregistrement au bureau foncier. Un acheteur indonésien peut aussi en demander la conversion en Hak Milik, mais au-delà de 600 m² c'est une instruction au bureau foncier, et non la simple formalité de guichet qu'elle est pour une petite parcelle d'habitation.